Préambule

I. Définitions

II. Champ d’application

III. Conditions tarifaires

IV. Accès et utilisation de la Plateforme

V. Conditions d’utilisation de Stripe entre le Client et ses Apprenants

VI. Responsabilités de Teachizy+

VII. Responsabilités du Client

VIII. Désactivation

IX. Propriété intellectuelle

X. Communication

XI. Liens hypertextes vers la Plateforme

XII. Droit Applicable

XIII. Règlement des différends

Préambule

Les Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les conditions de vente et d’utilisation du service proposé par Teachizy+, plateforme de création, vente et diffusion de formations. Teachizy+ est une solution SaaS éditée et exploitée par la SAS MAJ DIGITAL, société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 844 925 834, ayant son siège social au 19 Avenue d’Italie, 75013, Paris.

I. Définitions

Client : Personne physique ou morale, qu’elle soit un professionnel, un non-professionnel ou un consommateur au sens du droit de la consommation, ayant souscrit à la Plateforme Teachizy+, ainsi que ses collaborateurs, qu’ils soient administrateurs, formateurs ou analystes, ayant un compte sur la plateforme Teachizy+.